Conseil Régional Hauts-de-France
Recherche des délibérations adoptées en Séance Plénière et Commission Permanente
Séances/Arrêtés depuis
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Ex: 01/12/2014
Numéro de délibération/Arrêté
Thème
Tous les themes
01 Dossier Exécutif
01 Ressources
02 Fusion
03 Administration générale
04 Finances
05 Personnel
06 Affaires juridiques
01 Environnement
02 Ruralité
03 Chasse
04 Pêche
01 Transports
02 Grandes infrastructures de transport
03 Economie portuaire
04 Affaires maritimes
01 Formation
02 Relation avec les entreprises
03 développement économique
04 Artisanat
05 Apprentissage
06 Innovation numérique et sociale
01 lycées
02 Education
03 Université
04 Enseignement supérieur
05 Recherche
01 Aménagement du territoire
02 Transition énergétique
03 Rénovation urbaine
04 Logement
05 Troisième révolution industrielle
06 Contrat de plan Etat-Région
07 Europe, fonds structurels
01 Culture
02 Sports
03 Jeunesse
04 Communication
05 Relations internationales
06 Tourisme
07 Devoir de mémoire
01 Famille
02 Santé
03 Action sociale
04 Citoyenneté
05 Vie associative
01 Audit interne
02 Contrôle de gestion
01 Agriculture
02 Agroalimentaire
Action sociale
Administration générale
Affaires juridiques
Affaires maritimes
Agriculture
Agroalimentaire
Aménagement du territoire
Apprentissage
Audit interne
Chasse
Citoyenneté
Communication
Contrat de plan Etat-Région
Contrôle de gestion
Culture
Développement économique
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Santé
Sports
Tourisme
Transition énergétique
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Commissions
Toutes les commissions
C0 : Dossier Exécutif
C01 : Ressources, fusion, administration générale, finances, personnel, affaires juridiques
C1 : Ressources, fusion, administration générale, finances, personnel, affaires juridiques
C02 : Environnement
C2 : Environnement
C03 : Transports, grandes infrastructures de transport, économie portuaire, affaires maritimes
C3 : Transports, grandes infrastructures de transport, économie portuaire, affaires maritimes
C04 : Au travail
C4 : Au travail
C05 : Enseignement, recherche
C5 : Enseignement, recherche
C06 : Aménagement du territoire et transition énergétique
C6 : Aménagement du territoire et transition énergétique
C07 : Rayonnement
C7 : Rayonnement
C08 : Affaires familiales et sociales
C8 : Affaires familiales et sociales
C09 : Audit interne, contrôle de gestion
C9 : Audit interne, contrôle de gestion
C10 : Agriculture et agroalimentaire
C99 : Sans présentation en Commission Thématique
Dans le titre
Dans le texte
Tous les mots
Un des mots
Type de document
Tous les Documents
DELIBERATION
ANNEXE
TABLEAU FINANCIER
ARRETE
10 dossiers par page
20 dossiers par page
50 dossiers par page
100 dossiers par page
Pour consulter les arrêtés du Président pris durant l’état d’urgence sanitaire en application de l’ordonnance du 1er avril 2020. Veuillez saisir la date de séance du 15/12/2020 en utilisant le calendrier au niveau des deux champs dates.-(cf.exemple ci-dessous)
Les titres de ces arrêtés débutent tous par « arrêté Covid-19 ».
Si vous le souhaitez, une consultation peut être faite auprès des Archives Régionales, siège de Région 151, Boulevard Hoover à LILLE, aux horaires suivants :
- Lundi : 13 h 15 - 16 h 45 - Du mardi au vendredi : 9 h - 11 h 45 / 13 h 15 - 16 h 45
Fermeture annuelle du 14 juillet au 15 août.